1. Informations et études sur la petite hydroélectricité

• Étude sur les perspectives de développement de la production hydroélectrique en France  Rapport « Dambrine »
• Guide ADEME de la petite hydroélectricité

2. Règlementations [France]

• La loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique – version consolidée au 01 janvier 2014 : Droits d’eau / Fondé en titre

• Comprendre la loi sur l'eau et les milieux aquatiques : lois sur l’eau

• La directive européenne DCE 2000 loi sur l'eau
• Décret n°2001-410 du 10 mai 2001 relatif aux conditions d'achat de l'électricité produite par des producteurs bénéficiant de l'obligation d'achat Obligation de rachat EDF

• Évaluation de la politique de l’eau (Sept. 2013), consulter le rapport et ses annexes
• L'hydroélectricité et les milieux aquatiques, le double enjeu

3. Les principaux acteurs de la petite hydroélectricité

Les associations des propriétaires de Moulins en France

• La FFAM, Fédération française des associations de sauvegarde des moulins www.moulinsdefrance.org
• La FFDM, Fédération des moulins de France www.fdmf.fr

Les syndicats et organisations représentatives

• France Hydro Electricité www.france-hydro-electricite.fr
• SER - Syndicat des énergies renouvelables www.enr.fr
• European Small Hydropower www.esha.be
• IEA - Intelligent Energy Europe: ec.europa.eu/energy/intelligent

Les ministères et agences spécialisées

• Ministère de l'environnement et de l’énergie Énergie hydraulique
• Agence de l’environnement et de la maîtrise de l'énergie Ademe
• Portail de l’eau www.eaufrance.fr

4. Les fiches pratiques sur la micro hydroélectricité

• Lexique Télécharger un glossaire de l’hydroélectricité
• Télécharger le Guide pratique relatif à la police des droits fondés en titre
• Les différents types de turbines hydro www.vndh.be et sur ekopedia.org
• En savoir plus sur les Turbines Kaplan